Politique de confidentialité

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DES SERVICES KAIROS CAMPUS dispensés par KOVALYS

Date de la dernière révision : 1er Juin 2023

Lexique

CGU : Les présentes conditions générales d’utilisation.

Conditions de règlement : Modalités de paiement du prix défini à l’article 9 des CGU.

Kovalys : Kovalys Europe Ltd, sis 3 rd Floor, 207 Regent Street, W1B 3HH, LONDON, UK, enregistrée sous le numéro 12520016, qui propose les Services décrits aux CGU.

Site : Site Internet du Réseau Kovalys Connect, une plateforme de mise en relation en ligne des Membres et Utilisateurs, accessible par le lien www.neoney.co.

Réseau Kovalys Connect : Accélérateur d’affaires international, dédié aux entreprises et aux professionnels, écosystème innovant qui favorise le développement des entreprises par le numérique, au travers d’une plateforme de mise en relation en ligne des Membres du Réseau Kovalys Connect sur le Site et un ensemble de services de promotion des Membres.

Services : Services prestés par Kovalys décrits à l’article 6 des CGU.

Utilisateur(s) : Personne morale ou physique inscrite sur le Site dans les conditions de l’article 3 des CGU.

Inscription : Inscription d’un Utilisateur au Site dans les conditions de l’article 3 des CGU.

Espace Utilisateur : Espace auquel l’Utilisateur a accès une fois qu’il s’est inscrit sur le Site.

Membre(s) Adhérent(s) : Personne morale ou physique adhérente dans les conditions de l’article 4 des CGU.

Membre(s) Actif(s) : Membre qui recommande le Réseau Kovalys Connect dans sa première année d’Adhésion à deux personnes morales ou physiques correspondant aux conditions d’Adhésion énoncées à l’article 4, que leur Adhésion est validée et qui deviennent donc Membre Adhérent, et ce tant que les Membres Adhérents recommandés conservent leur qualité de Membre Adhérent.

Membre(s) Référent(s) : Membre Actif dont deux des Membres qu’il a recommandés pour devenir Membre Actif deviennent eux-mêmes Membres Actifs, et ce tant que ces Membres Actifs conservent leur qualité de Membre Actif.

Membre(s) Référencé(s) : Personne ou société qui propose une ou des prestations de services et/ou la vente de produits pour les Utilisateurs et les Membres, référencée par Kovalys selon les conditions de référencement définies à l’article 5 des CGU.

Membre(s) : Membre(s) Adhérent(s), Membre(s) Actif(s), Membre(s) Référent(s) et Membre(s) Référencé(s).

Espace Membre : Espace auquel le Membre a accès une fois qu’il a adhéré au Site.

Adhésion : Adhésion du Membre Adhérent dans les conditions définies à l’article 9.1 des CGU.

Référencement : Adhésion du Membre Référencé dans les conditions définies à l’article 5 des CGU.

Ambassadeur(s) : Personne physique ou morale liée à Kovalys par un contrat d’apport d’affaires dit ambassadeur.

Code NEO : Identifiant du Membre qui lui sert à recommander des nouveaux Membres.

Article 1 : Objet

Les CGU, établies par Kovalys, ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation des Services par les Utilisateurs ou les Membres.

Article 2 : Acceptation et modification des CGU

2.1 Acceptation des CGU

Les CGU sont applicables aux Utilisateurs dès leur Inscription et aux Membres dès leur Adhésion sans autre formalité et tout au long de leur utilisation des Services.

L’Utilisateur ou le Membre déclare avoir pris connaissance des CGU avant son Inscription ou son Adhésion, ces dernières étant consultables gratuitement sur le Site.

L’inscription de l’Utilisateur ou l’Adhésion du Membre vaut donc acceptation sans restriction ni réserve des CGU.

2.2 Modification des CGU

Kovalys se réserve le droit de modifier à tout moment tout ou partie des CGU en publiant une nouvelle version sur le Site, sans autre formalité. En cas de modification des CGU, l’Utilisateur ou le Membre est notifié par l’apparition d’un encart sur le Site. En continuant sa navigation sur le Site ou en cliquant sur ledit encart, il déclare accepter les nouvelles CGU.

2.3 Absence de délai de rétractation et de remboursement

L’Utilisateur ou le Membre reconnaît et accepte expressément que toute commande passée sur le Site est ferme et définitive dès sa validation et son paiement.

Les Services fournis constituent un bien nettement personnalisé et sont pleinement exécutés dès validation de la commande et du paiement.

En application de l’article L.221-28, 3° du Code de la consommation et compte tenu de la conclusion du présent contrat dans un cadre exclusivement professionnel (B2B), aucun droit de rétractation et aucun remboursement ne s’applique, y compris en cas de non-utilisation partielle ou totale du service.

Cette règle s’applique à toutes les prestations, abonnements, services complémentaires ainsi qu’à l’achat de crédits sur le Site.

Les crédits sont crédités immédiatement sur le compte du Membre, de l’Utilisateur ou du Client, et utilisables sans délai. Ils ne peuvent en aucun cas être revendus, cédés, transférés ou convertis en monnaie réelle. Ils expirent à la date prévue au moment de l’achat et aucun remboursement ne sera effectué, même en cas de non-utilisation avant cette échéance.

Article 3 : Qualité d’Utilisateur

Les conditions à remplir pour devenir Utilisateur et voir ainsi son Inscription sur l’Espace Utilisateur confirmée sont les suivantes :

Faire partie de l’une des catégories professionnelles suivantes :

TPE / PME (<250 salariés)
ETI / GE (>=250 salariés)
BANQUE / FINANCES / INVESTISSEMENT
ADMINISTRATIONS
ASSOCIATIONS
ARTISTES, SPORTIFS, VIDÉASTES
INDÉPENDANTS, ENTREPRENEURS, CRÉATEURS D’ENTREPRISE
MÉDECINS, INFIRMIERS
DIRIGEANTS D’ENTREPRISE

Fournir les informations obligatoires suivantes :

Catégorie
Pays
Région
Ville
Raison sociale (dénomination)
Activité
Description de l’activité
Informations de contact : Genre, Nom, Prénom, Téléphone, Email, Adresse postale

L’Utilisateur choisit un mot de passe pour accéder au Site et reçoit, après validation par Kovalys, un mail de confirmation et un identifiant unique appelé Code NEO. Le mot de passe de l’Utilisateur est personnel et confidentiel. L’Utilisateur s’engage à conserver secret son mot de passe et à ne pas le divulguer sous quelque forme que ce soit. L’Utilisateur a la possibilité de personnaliser son mot de passe.

Kovalys se réserve le droit de refuser l’Inscription de tout Utilisateur et ce de manière discrétionnaire.

Lorsque l’Utilisateur termine son Inscription et poursuit la navigation sur le Site, l’Utilisateur déclare sur l’honneur avoir fourni des informations exactes et complètes. Il devra s’assurer que ces informations soient toujours tenues à jour dans son Espace Utilisateur.

Article 4 : Qualité de Membre Adhérent

Les conditions à remplir pour devenir Membre Adhérent et voir ainsi son Adhésion sur l’Espace Membre confirmée sont les suivantes :

Être Utilisateur du Site avec des accès valides (identifiant / mot de passe) ;

Renseigner les champs suivants :

Siret / Numéro d’identification
Date d’immatriculation
Structure juridique
Adresse (Rue, Code Postal, Ville)
Tranche de chiffres d’affaires
Effectif (Nombre de salariés)
Informations sur le représentant légal : Genre, Nom, Prénom, Téléphone, E-mail
Kbis ou Document d’identification légal
Code NEO d’un Membre ou d’un Ambassadeur

Envoyer les documents justificatifs demandés par mail pour justifier de son statut professionnel et son état civil. Dans ce cas, le Membre Adhérent sera marqué comme certifié sur le Site.

Avoir payé le prix total correspondant défini à l’article 9 des CGU.

Le Membre Adhérent déclare sur l’honneur avoir fourni des informations exactes et complètes. Il devra s’assurer que ces informations soient toujours tenues à jour dans son Espace Membre.

Kovalys envoie une confirmation d’Adhésion par courriel au Membre Adhérent.

Kovalys se réserve le droit de refuser l’Adhésion de tout Membre Adhérent et ce de manière discrétionnaire.

Article 5 : Qualité de Membre Référencé

Les conditions à remplir pour devenir Membre Référencé sont les suivantes :

Être Utilisateur du Site avec des accès valides (identifiant / mot de passe) ;

Renseigner les champs suivants :
- Siret / Numéro d’identification
- Date d’immatriculation
- Structure juridique
- Adresse (Rue, Code Postal, Ville)
- Tranche de chiffres d’affaires
- Effectif (Nombre de salariés)
- Informations sur le représentant légal : Genre, Nom, Prénom, Téléphone, E-mail
- Kbis ou Document d’identification légal
- Code NEO d’un Membre ou d’un Ambassadeur

Envoyer les documents justificatifs demandés par mail pour justifier de son statut professionnel et son état civil. Dans ce cas, le Membre référencé recevra son code NEO définitif.

Le Membre Référencé déclare sur l’honneur avoir fourni des informations exactes et complètes. Il devra s’assurer que ces informations soient toujours tenues à jour dans son Espace Membre.

Kovalys envoie une confirmation de Référencement par courriel au Membre Référencé.

Kovalys se réserve le droit de refuser le Référencement de tout Utilisateur et ce de manière discrétionnaire.

Article 6 : Contenu et accès aux Services

6.1 Contenu des Services accessibles aux Utilisateurs

Ces Services sont listés au tableau figurant en Annexe 2 des CGU.

6.2 Contenu des Services accessibles aux Membres

Ces Services sont listés au tableau figurant en Annexe 2 des CGU.

6.3 Autres services

Kovalys se réserve le droit de proposer d’autres fonctionnalités et services que ceux décrits aux articles 6.1 à 6.3 moyennant le paiement d’un prix qui sera précisé à l’occasion de la proposition de ces autres services.

Article 7 : Accès au Site

Tous les coûts, autres que le prix tel que défini à l’article 9, afférents à l’accès au Site, y inclus les frais matériels, logiciels ou d’accès à Internet, sont exclusivement à la charge du Membre et/ ou de l’Utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à Internet.

Kovalys met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Site, étant entendu qu’il n’est tenu qu’à une obligation de moyen.

Kovalys se réserve le droit de refuser l’accès au Site, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Membre et / ou Utilisateur ne respectant pas les CGU.

Kovalys ne peut, en outre, être tenu responsable de tout dysfonctionnement du Réseau Kovalys Connect ou des serveurs ou de tout autre événement échappant à son contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l’accès au Site.

Kovalys se réserve la possibilité d’interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l’accès à tout ou partie du Site, afin d’en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l’interruption n’ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

Article 8 : Utilisation des Services

8.1 Respect des valeurs de Kovalys

L’entrée dans le Réseau Kovalys Connect se fait uniquement sur recommandation de Membres ou d’Utilisateurs existants.

8.2 Bon usage

Le Membre ou l’Utilisateur n’est autorisé à utiliser les Services que conformément aux termes des CGU.

Le Membre ou l’Utilisateur n’est pas autorisé à désactiver, détourner ou tenter de détourner le mécanisme de facturation de l’utilisation des Services.

En particulier, le Membre et / ou l’Utilisateur s’engage à utiliser les fonctionnalités de notation du Site pour noter les fournisseurs avec lesquels il aura été mis en relation et à informer Kovalys de toute prestation conclue avec l’un des Membres ou Utilisateurs par le biais des outils en place. Cette information est de nature à permettre à Kovalys d’actualiser et d’optimiser en permanence le référencement des Membres et/ou Utilisateurs, et la qualité des prestations rendues.

8.3 Utilisateurs finaux

Il est strictement interdit au Membre ou à l’Utilisateur de prêter, louer, de revendre, de transférer ou d’héberger auprès de tiers ou pour des tiers tout Service.

Il incombe au Membre et à l’Utilisateur de contrôler l’accès des utilisateurs finaux aux Services et de s’assurer qu’ils respectent les conditions d’utilisation connexes stipulées dans les CGU, notamment concernant les règles de bon usage et de respect des valeurs tels que spécifiées ci-dessus aux articles 8.1 et 8.2.

Article 9 : Prix et modalités de paiement

Les conditions d’adhésion et d’abonnement font l’objet d’un tableau récapitulatif ci-joint en Annexe 1.

9.1 Adhésion

Pour pouvoir bénéficier de la qualité de Membre Adhérent, il convient d’adhérer aux services du Réseau Kovalys Connect moyennant des frais d’Adhésion correspondant à l’offre choisie :

Offre Membre PRO : 100 € HT par mois.

Offre Membre VIP : 149 € HT par mois.

Offre Membre ELITE : 199 € HT par mois.

Offre Membre SILVER PARTNER : 1800 € HT valable 18 mois.

Offre Membre GOLD PARTNER : 5000 € HT valable 18 mois.

Offre Membre FOURNISSEUR AGRÉÉ : 1800 € HT valable 18 mois.

Offre Membre VENDEUR PARTENAIRE : 5000 € HT valable 18 mois.

Offre Membre GROWTH : 14.400 € HT valable 18 mois .

Offre Membre VDE : 990 € HT valable 3 mois.

Offre Membre MENTORING : 5000 € HT valable 6 mois.

Les modalités de paiement sont définies aux Conditions de règlement disponibles sur le Site au moment du paiement (carte bancaire, virement bancaire ou autre).

9.2 Renouvellement

L’adhésion a une durée de validité correspondant à l’offre choisie, sans engagement, telle qu’indiquée à l’article 9.1. Afin de continuer à utiliser les Services, le Membre Adhérent devra s’acquitter des frais d’adhésion en vigueur au moment de son renouvellement.

Les modalités de paiement sont définies aux Conditions de règlement disponibles sur le Site au moment du paiement.

Article 10 : Durée des CGU

Les CGU ont une durée indéterminée, à compter de l’acceptation des CGU par le Membre et / ou l’Utilisateur.

Article 11 : Résiliation

11.1 Résiliation de l’Inscription

L’Utilisateur peut à tout moment se désinscrire du Site en cliquant sur l’encart prévu à cet effet sur le Site.

Kovalys peut à tout moment et de manière discrétionnaire désactiver l’Espace Utilisateur d’un Utilisateur, sans autre formalité.

11.2 Résiliation de l’Adhésion

Le Membre Adhérent, Actif ou Référent peut mettre un terme à son Adhésion à chaque date anniversaire de son Adhésion moyennant l’envoi d’un courrier électronique à l’adresse électronique de Kovalys indiquée à l’article 12, au moins 14 jours avant la date anniversaire de son Adhésion. Toute résiliation à l’initiative du Membre n’ouvre droit à aucun remboursement.

Kovalys peut y mettre un terme à tout moment moyennant un préavis de 14 jours à compter de l’envoi d’un courrier électronique à l’adresse électronique renseignée par le Membre Adhérent, Actif ou Référent dans son Espace Membre.

Dans ce cas, le Membre Adhérent, Actif ou Référent est remboursé des frais d’Adhésion au prorata du temps écoulé.

Kovalys peut également y mettre un terme à tout moment et sans délai en cas de manquement du Membre Adhérent, Actif ou Référent aux CGU. Le Membre Adhérent, Actif ou Référent en est informé par l’envoi courrier électronique à l’adresse électronique renseignée par le Membre Adhérent, Actif ou Référent dans son Espace Membre. Dans ce cas, le Membre Adhérent, Actif ou Référent ne se voit pas rembourser les frais d’adhésion.

Dès la date de résiliation pour quelle que raison qu’elle soit, le Membre Adhérent, Actif ou Référent n’aura plus accès à son Espace Membre qui sera désactivé.

11.3 Résiliation du Référencement

Le Membre Référencé peut à tout moment demander son déréférencement du Site en cliquant sur l’encart prévu à cet effet. Dans ce cas Membre Référencé ne pourra plus se référencer sur le Site dans un délai minimum de 6 mois.

Kovalys peut à tout moment et de manière discrétionnaire désactiver l’Espace Membre d’un Membre Référencé, sans autre formalité.

Article 12 : Notifications

Toutes les notifications et / ou réclamations devant être effectuées seront considérées comme réalisées si elles sont faites par courrier électronique aux adresses suivantes :

Pour Kovalys : support@kovalys.com.

Pour le Membre et l’Utilisateur : à l’adresse mail indiquée dans son Espace Membre ou dans son Espace Utilisateur.

Article 13 : Propriété intellectuelle

13.1 La Marque

«Kovalys», « Neoney » et « Kairos Campus » sont des marques déposées de Kovalys. Toute reproduction non autorisée de ces marques, logos et signes distinctifs constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du Code de la propriété intellectuelle.

13.2 Le Site

La structure et le contenu du Site sont la propriété de Kovalys et sont protégés par les lois internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle du contenu du Site sur quelque support que ce soit (écrit ou électronique notamment) sans l’accord préalable écrit de Kovalys est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

En outre, Kovalys reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle afférents à la fourniture des Services aux Membres et aux Utilisateurs. Ces derniers s’interdisent donc toute reproduction ou exploitation desdits droits de propriété intellectuelle.

Article 14 : Droit à l’image

Les Membres et les Utilisateurs acceptent d’être photographiés et/ou filmés par le personnel de Kovalys à l’occasion d’événements organisés dans le cadre des Services décrits aux CGU.

Kovalys se réserve le droit de diffuser de manière continue ces photographies et ces vidéos sur le Site, sur les réseaux sociaux tels que Linkedin, facebook, twitter, meetup, Instagram et sur la chaîne Youtube de Kovalys uniquement.

Dans le cas où un Membre ou un Utilisateur refuserait d’apparaître sur une photographie ou dans une vidéo, ou souhaiterait le retrait d’une photographie ou d’une vidéo diffusée sur le Site, les réseaux sociaux ou la chaîne Youtube de Kovalys, il en fera part à Kovalys à tout moment qui ne diffusera pas la photographie ou la vidéo, ou qui la retirera le cas échéant.

Kovalys n’est en aucun cas responsable de l’utilisation de ces photographies ou vidéos par des tiers.

Article 15 : Politique de confidentialité

Kovalys s’engage à ce que la collecte et le traitement d’informations personnelles, effectués au sein du Site, soient effectués conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dites « Loi Informatique et Libertés ». A ce titre, le Site fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro « 1875150 v 0 » et Kovalys s’engage à être en conformité avec la législation visée ci-dessus.

Conformément à l’article 34 de la « Loi Informatique et Libertés », Kovalys garantit aux Membres et aux Utilisateurs un droit permanent d’accès, d’opposition, de modification et de rectification sur les données personnelles les concernant.

Les informations recueillies ne seront en aucun cas cédées ni vendues à des tiers par Kovalys.

Le Membre ou l’Utilisateur a la possibilité d’exercer ce droit sur le Site à l’adresse électronique suivante : dpo@kovalys.com.

Le Membre, l’Utilisateur et Kovalys s’engagent à respecter les obligations issues du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) pour toute donnée personnelle échangée ou traitée dans le cadre du présent contrat. Le traitement des données repose sur l’exécution du contrat, le respect d’obligations légales et l’intérêt légitime de Kovalys. Les Parties reconnaissent la validité juridique de la signature électronique, conformément au Règlement eIDAS.

Article 16 : Cession

Les CGU étant conclues intuitu personae, les droits et obligations en résultant ne pourront être cédés ou transférés, totalement ou partiellement, à titre gratuit ou onéreux, à quelque titre, sous quelque forme et à quelque personne que ce soit, par le Membre ou l’Utilisateur sans l’accord préalable exprès de Kovalys.

Article 17 : Limite de responsabilité de Kovalys

Kovalys ne peut jamais pour quelque cause que ce soit être tenu responsable dans ce qui relève de la relation entre l’Utilisateur et le Membre, les Utilisateurs entre eux ou les Membres entre eux.

Kovalys n’est pas responsable de l’accès et de l’utilisation du Site par un visiteur non Membre ou non Utilisateur (qui aurait par exemple accédé au Site en utilisant l’identifiant et mot de passe d’un Utilisateur ou d’un Membre pour quelque raison qu’elle soit).

En ce qui concerne les liens hypertextes éventuellement proposés sur le Site vers des sites web édités et/ou gérés par des tiers, dans la mesure où aucun contrôle n'est exercé sur ces ressources externes, Kovalys décline toute responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peut être tenu responsable quant à leur contenu.

Article 18 : Conditions particulières des Mises en relation

Les présentes conditions particulières ont pour but de préciser les relations entre les Membres / Utilisateurs (ci-après, les « Clients ») qui se mettent en relation avec d’autres Membres (ci-après, les « Fournisseurs ») dans le cadre des mises en relation proposées par Kovalys (ci-après, les « Mises en relation ») et / ou dans le cadre de contrats à part entière de vente de produits ou de services, auxquels Kovalys n’est pas partie.

18.1 La Mise en relation directe

Les Clients peuvent être mis en relation avec un Fournisseur à titre gratuit.

Pour ce faire, le Membre ou l’Utilisateur intéressé clique sur l’encart « Trouver un Fournisseur » puis remplit les champs du formulaire selon le type de Fournisseur avec lequel il souhaite être mis en relation. Il choisit à la fin du formulaire l’option « Mise en relation directe ».

Kovalys lui envoie alors, dans un délai raisonnable, les coordonnées d’un Fournisseur correspondant au mieux à sa demande, sous réserve de l’existence d’un tel Fournisseur dans l’annuaire de Kovalys.

Les Clients peuvent également se mettre en relation directement avec les Fournisseurs découverts chez Kovalys Connect lors des évènements, formations ou opérations de mise en avant des Fournisseurs sur les réseaux sociaux et dans les newsletters de Kovalys Connect.

Dans ce cas, le Client contacte le Fournisseur directement par le biais de son choix : téléphone, email, réseaux sociaux et tout moyen de communication disponible auprès du Fournisseur.

18.2 La Mise en relation déléguée

La Mise en relation déléguée consiste à mettre en relation un Fournisseur avec un Client qui en fait la demande sur le Site après identification et analyse des besoins du Client par Kovalys.

Sur la base de cette évaluation, Kovalys s’engage ensuite à présenter au Client une sélection de deux Fournisseurs susceptibles de répondre au mieux aux besoins définis.

Cette prestation est incluse dans les services réservés aux Membres Adhérents, Actifs et/ou Référents, et payante pour l’Utilisateur et le Membre Référencé selon un devis envoyé dans un délai raisonnable après la demande (tels que définis aux Conditions Générales d’Utilisation).

Un mail sera donc envoyé au Client et au Fournisseur avec les coordonnées du Client et du Fournisseur afin d’initier la Mise en relation déléguée, après qualification du besoin.

Les informations suivantes sont envoyées dans le mail :

Nom et prénom de l’interlocuteur chez le Client
Nom de l’entreprise du Client et fonction de l’interlocuteur au sein de l’entreprise du Client
Coordonnées de l’interlocuteur chez le Client
Nom et prénom de l’interlocuteur chez le Fournisseur
Nom de l’entreprise du Fournisseur et fonction de l’interlocuteur au sein de l’entreprise du Fournisseur
Coordonnées de l’interlocuteur chez le Fournisseur
Description du besoin du Client
Délais et Budget du projet
Nom, Prénom et Coordonnées de l’interlocuteur pour le suivi de la Mise en relation déléguée chez Kovalys Connect

18.3 La Mise en relation accompagnée

La Mise en relation accompagnée consiste en une prestation de « chef de projet » dans le cadre de laquelle Kovalys accompagne le Client depuis la définition et l’identification des besoins jusqu’à la recherche et négociation des prestations avec le Fournisseur, et le suivi de la réalisation du projet.

Elle est payante pour le Client Membre, en plus du Prix défini à l’article 9 des Conditions Générales d’Utilisation, ainsi que pour le Client Utilisateur, selon un devis envoyé dans un délai raisonnable à compter de la demande.

Article 19 : Les ventes de produits ou de services

19.1 Objet

Le Client se lie le cas échéant à un contrat avec le Fournisseur dans le cadre d’une prestation de service ou de la vente de produit, auquel Kovalys n’est pas partie et qui ne pourra en aucun cas s’imposer à elle.

19.2 Les commissions

En contrepartie, le Fournisseur verse à Kovalys une commission qui correspond à un pourcentage du prix hors taxes de la vente qu’il a réalisée avec le Client, telle que définie au tableau ci-après, et ce, quel que soit le mode de Mise en relation choisi par le Client.

Statut du FournisseurVente de produitsVente de servicesVente de Formations

Membre Adhérent, Membre Actif, Membre Référent

10%20%

30%

Membre Référencé

15%25%35%

Le Fournisseur est commissionné sur la totalité du chiffre d’affaires généré (facture client encaissée) avec tous les Clients du réseau KOVALYS CONNECT pendant toute la durée du contrat, et ce, même après la première Mise en relation.

En cas de Mise en relation directe, le Fournisseur s’engage à toujours demander au Client par quel biais le Client l’a découvert et ainsi notifier Kovalys Connect des clients obtenus grâce au réseau.

19.3 Suivi et contrôle de la facturation

Afin de permettre à Kovalys d’établir ses factures, le Fournisseur s’engage à déclarer le chiffre d’affaires total réalisé auprès des Clients au cours du mois écoulé, avant la date limite de déclaration telle que définie dans le tableau ci-dessous.

PériodeDate limite de déclaration

Janvier10 février

Février10 mars

Mars10 avril

Avril10 mai

Mai10 juin

Juin10 juillet

Juillet10 août

Aout10 septembre

Septembre10 octobre

Octobre10 novembre

Novembre10 décembre

Décembre10 janvier (année suivante)

Cette déclaration doit être faite par le Fournisseur dans son Espace Membre dans la rubrique « Déclaration de CA » ou par mail en remplissant le fichier de déclaration de Chiffre d’affaires à envoyer à l’adresse billing@kovalys.com.

Kovalys peut demander au Fournisseur un bordereau récapitulatif de l’ensemble des factures émises auprès des Clients au cours de la période concernée avec copie de l’ensemble desdites factures.

Le Fournisseur s’engage à accepter que Kovalys, directement ou par l’intermédiaire de ses conseils, procède dans la limite de deux fois par an, à un audit du grand livre client afin de vérifier que le Fournisseur s’est conformé à ses obligations de déclaration de chiffres d’affaires réalisés auprès des Clients. Les frais de cet audit resteront à la charge de Kovalys.

19.4 Modalités de paiement

Le Fournisseur règle, par virement bancaire, à Kovalys dans les 30 jours de la date de la facture de Kovalys les commissions dues sur la base des montants hors taxes de l’ensemble des factures émises par le Fournisseur à l’égard des Clients.

Article 20 : Obligations et responsabilité de Kovalys

20.1 Obligation de moyen

Kovalys n’est tenue qu’à une obligation de moyen. Ainsi, Kovalys s’engage à mettre en œuvre tous les moyens appropriés et à sa disposition pour assurer la bonne exécution de ses obligations, étant entendu qu’elle ne pourra en aucun cas garantir les résultats sur des objectifs dépassant le cadre de ses obligations définies par les présentes.

En aucun cas, Kovalys ne saurait être tenue pour responsable de l’absence de contrat de prestations conclu entre le Fournisseur et le ou les Client(s) qu’il rencontrera au travers du Réseau ou avec lesquels il aura été mis en relation.

20.2 Limitations de responsabilité

Kovalys ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable :

Des dommages dus à l’inexécution par le Fournisseur ou le Client de ses obligations ;

Des dommages causant un préjudice au Fournisseur ou au Client en cas de force majeure ;

Des conséquences qui découleraient de la communication de tous renseignements faux, inexacts ou incompletsfournis par le Fournisseur ou le Client à Kovalys ou par le Fournisseur ou le Client au Fournisseur ou au Client et dont la reprise serait illicite et/ou susceptible d’engager la responsabilité de Kovalys pour quelque raison que ce soit ;

D’une quelconque mauvaise utilisation par son personnel ou les tiers, des données personnelles, nominatives et/ou confidentielles fournies par le Fournisseur ou le Client à Kovalys, sauf lorsque celle-ci serait liée, directement ou indirectement, à une faute ou à une négligence de Kovalys, quelle qu’en soit la nature et la gravité ;

Du non-paiement du Fournisseur par les Clients, et du préjudice financier dont le Fournisseur pourrait souffrir.

Article 21 : Obligation d’information du Fournisseur

21.1 Dispositions générales

Le Fournisseur s’engage à fournir à Kovalys, en temps utile, tout élément d’information nécessaire au bon déroulement de leur collaboration dans le cadre des présentes.

Le Fournisseur s’engage ainsi, notamment, à répondre aux sollicitations de Kovalys en lui transmettant toutes données, tous renseignements et tous documents susceptibles d’assurer à Kovalys une connaissance suffisante du Fournisseur.

21.2 Information des contrats conclus entre les Fournisseurs et les Clients

Le Fournisseur s’engage à fournir à Kovalys une copie des devis et/ou des contrats passés avec les Clients dans un délai de 30 jours en cas de demande de la part de Kovalys.

Article 22 : Obligation de non-concurrence

Le Fournisseur s’interdit de mettre en relation le Client avec d’autres prestataires sans en informer Kovalys.

Article 23 : Déclaration d’indépendance réciproque

Kovalys et le Fournisseur sont indépendantes l’une de l’autre et conviennent expressément que leur collaboration n'est pas constitutive d'une société de fait ou de droit, une société commune, un mandat, un contrat de franchise ou d’agent économique, un rapport de salariat entre les deux.

Article 24 : Sous-traitance et Co-traitance

Le Fournisseur s’engage dans l’hypothèse où il serait amené à sous-traiter ou co-traiter des prestations à un Client à payer à Kovalys les commissions telles que définies à l’article 2.2 sur le montant total de la prestation fourni aux Clients.

Article 25 : Force majeure

L’inexécution des obligations au titre des CGU imputable à un cas de force majeure ne pourra faire l’objet d’aucun recours.

En cas de survenance d’un tel évènement empêchant Kovalys de respecter ses engagements, Kovalys s’engage à en informer le Membre ou l’Utilisateur dans un délai raisonnable.

Ni Kovalys, ni le Membre, ni l’Utilisateur ne seront tenus responsables vis-à-vis des autres pour l’inexécution ou les retards dans l’exécution de leurs obligations prévues au titre des présentes, lorsque ceux-ci résultent d’un cas de force majeure.

Article 27 : Nullité - Renonciation

Si l'une quelconque des stipulations des CGU était déclarée nulle ou non valide, à la suite d'une décision de justice ou devait être modifiée par suite d'une décision d'une autorité nationale ou communautaire, les autres stipulations des CGU n'en seront pas affectées.

Le défaut pour Kovalys d’exercer les droits qui lui sont reconnus en application des CGU ne constitue pas une renonciation à faire valoir ses droits.

Article 28 : Droit applicable et juridiction compétente

Les CGU seront exécutées et interprétées conformément au droit britannique.

Annexe 1 : Tableau récapitulatif du Prix de l’Adhésion

Utilisateur ou Membre RéférencéMembre Adhérent

OFFREMembre LITEMembre PROMembre VIPMembre ELITE

PRIXGratuit100€ HT par mois149€ HT par mois199€ HT par mois

Membre Adhérent

OFFREMembre VDE

Membre

FOURNISSEUR AGRÉÉ

Membre MENTORINGPRIX

990 € HT

Valable 3 mois

1800 € HT

Valable 18 mois

5000 € HT

Valable 6 mois

Membre Adhérent

OFFRE

Membre

SILVER PARTNER

Membre

VENDEUR PARTENAIRE

Membre

GOLD PARTNER

PRIX

1800 € HT

Valable 18 mois

14.400 € HT

Valable 18 mois

5000 € HT

Valable 18 mois

Annexe 2 : Détail des services

Membre RéférencéMembre Adhérent

Offre

Membre Lite

Offre

Membre PRO

Offre

Membre VIP

Offre

Membre ELITE

DES OUTILS INDISPENSABLES

Accédez à un ensemble de ressources sur le Cloud pour developper vos projets et vos entreprises.
Accédez à un ensemble d'outils d'organisation d'événements business pour développer une communauté autour de vos produits, services et projets.
Bénéficiez de la suite logicielle Neo® pour booster vos activités et vos projets.
Restez accessible pour travailler de n'importe où et n'importe quand.
Accédez à un ensemble de ressources sur le Cloud Kovalys Connect pour developper vos projets et vos entreprises.

1 GB de stockage inclus.

DES OUTILS

INDISPENSABLES

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Bénéficiez de la suite logicielle Neo® pour booster vos activités et vos projets.
Envoyez vos devis et factures en 1 clic.
Restez accessible pour travailler de n'importe où et n'importe quand.
Accédez à un ensemble de ressources sur le Cloud Kovalys Connect pour developper vos projets et vos entreprises.

5 GB de stockage inclus.

DES OUTILS

INDISPENSABLES

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Bénéficiez de la suite logicielle Neo® pour booster vos activités et vos projets.
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Stockez vos documents en ligne de façon sécurisée.
Restez accessible pour travailler de n'importe où et n'importe quand.
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10 GB de stockage inclus.

DES OUTILS

INDISPENSABLES

Accédez à un ensemble de ressources sur le Cloud pour developper vos projets et vos entreprises.
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Bénéficiez de la suite logicielle Neo® pour booster vos activités et vos projets.
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Stockez vos documents en ligne de façon sécurisée.
Restez accessible pour travailler de n'importe où et n'importe quand.
Accédez à un ensemble de ressources sur le Cloud Kovalys Connect pour developper vos projets et vos entreprises.

15 GB de stockage inclus.

UNE COMMUNAUTÉ D'AFFAIRES RÉGIONALE

Développez votre réseau à l'échelle RÉGIONALE et bénéficiez de recommandations d’affaires au sein de la communauté des néo entrepreneurs.
Trouvez les meilleurs experts et fournisseurs pour vos projets et entreprises.  
Accès privilégié aux événements organisés par les membres de la communauté.

10% de commissions à reverser aux apporteurs d’affaires sur l'ensemble du chiffre d'affaires que vous générez avec les membres de la communauté des néo entrepreneurs, les prospects et clients rencontrés lors des événements de la communauté et les clients recommandés par les membres et participants des événements.

UNE COMMUNAUTÉ D'AFFAIRES NATIONALE

Développez votre réseau à l'échelle NATIONALE et bénéficiez de recommandations d’affaires au sein de la communauté des néo entrepreneurs.
Trouvez les meilleurs experts et fournisseurs pour vos projets et entreprises.  
Accès privilégié aux événements organisés par les membres de la communauté.

Tarifpréférentiel jusqu'à 10% de réduction sur l'ensemble de nos services.
10% de commissions à reverser aux apporteurs d’affaires sur l'ensemble du chiffre d'affaires que vous générez avec les membres de la communauté des néo entrepreneurs, les prospects et clients rencontrés lors des événements de la communauté et les clients recommandés par les membres et participants des événements.

NE COMMUNAUTÉ D'AFFAIRES INTERNATIONALE

Développez votre réseau à l'échelle INTERNATIONALE et bénéficiez de recommandations d’affaires au sein de la communauté des néo entrepreneurs.
Trouvez les meilleurs experts et fournisseurs pour vos projets et entreprises.  
Accès privilégié aux événements organisés par les membres de la communauté.

Tarif préférentiel jusqu'à 20% de réduction sur l'ensemble de nos services.
10% de commissions à reverser aux apporteurs d’affaires sur l'ensemble du chiffre d'affaires que vous générez avec les membres de la communauté des néo entrepreneurs, les prospects et clients rencontrés lors des événements de la communauté et les clients recommandés par les membres et participants des événements.

NE COMMUNAUTÉ D'AFFAIRES INTERNATIONALE

Développez votre réseau à l'échelle INTERNATIONALE et bénéficiez de recommandations d’affaires au sein de la communauté des néo entrepreneurs.
Trouvez les meilleurs experts et fournisseurs pour vos projets et entreprises.  
Accès privilégié aux événements organisés par les membres de la communauté.

Tarif préférentiel jusqu'à 30% de réduction sur l'ensemble de nos services.
10% de commissions à reverser aux apporteurs d’affaires sur l'ensemble du chiffre d'affaires que vous générez avec les membres de la communauté des néo entrepreneurs, les prospects et clients rencontrés lors des événements de la communauté et les clients recommandés par les membres et participants des événements.

UNE VÉRITABLE ÉCOLE DES AFFAIRES

Accès à une sélection de Masterclass hebdomadaires et aux lives sur le leadership, l'entreprenariat et l'investissement.
Tarifs privilégiés sur les Lifetrips des Néo entrepreneurs.

UNE VÉRITABLE ÉCOLE DES AFFAIRES

Accès à une sélection de Masterclass hebdomadaires et aux lives sur le leadership, l'entreprenariat et l'investissement.
Tarifs privilégiés sur les Lifetrips des Néo entrepreneurs.

UNE VÉRITABLE ÉCOLE DES AFFAIRES

Accès aux Masterclass hebdomadaires et aux lives sur le leadership, l'entreprenariat et l'investissement.
Bénéficiez des formations de Kovalys University, animées par les meilleurs experts de chaque domaine.
1 formation offerte par mois avec votre code Neo .
Tarifs privilégiés sur les Lifetrips des Néo entrepreneurs.

UNE VÉRITABLE ÉCOLE DES AFFAIRES

Accès aux Masterclass hebdomadaires et aux lives sur le leadership, l'entreprenariat et l'investissement.
Bénéficiez des formations de Kovalys University, animées par les meilleurs experts de chaque domaine.
2 formations offertes par mois avec votre code Neo.
Tarifs privilégiés sur les Lifetrips des Néo entrepreneurs.

UN ACCOMPAGNEMENT BASIC

Un support basic.
Echanges emails illimités.

Nous prenons soin de vous transmettre un maximum d’informations nécessaires afin que vous puissiez utiliser nos services en toute autonomie. Vous pouvez retrouver l’ensemble de notre documentation ainsi que nos FAQ disponibles sur l’ensemble de nos sites internet.

UN ACCOMPAGNEMENT BASIC

Un support basic.
Echanges emails illimités.
Attribution d’un Business Référent dédié

UN ACCOMPAGNEMENT STANDARD

Un support standard.
Echanges emails illimités.
1 heure d'appel téléphonique par mois avec votre Business Référent pour répondre à toutes vos questions.

Notre équipe de Business Référents reste à votre écoute en heures ouvrées (fuseau horaire de Paris, Europe) avec pour objectif de vous apporter votre premiers éléments de réponse.

Vous pouvez également contacter le support par mail à l’adresse support@kovalys.com pour toute demande non traitée auprès de votre Business référent.

UN ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISÉ

Un support prioritaire.
Echanges emails illimités.
3 heures d'appel téléphonique par mois avec votre Business Référent pour répondre à toutes vos questions.
Vous avez un accès prioritaire en heures ouvrées (fuseau horaire de Paris, Europe).
3 sessions mentoring de 30 minutes par mois offert par votre business référent, dans la limite des 3 heures.

Membre Adhérent

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3 MOIS POUR CREER UNE ENTREPRISE RENTABLE

Accès à une série vidéo de 11 Masterclass Business de qualité “Élite”, pour tout savoir sur la création d’entreprise et développer une entreprise de services profitable et surtout… en vivre !

Module 0 : Le Manuel inédit de la création d'entreprise réussie

Du parcours de l’entrepreneur à succès aux erreurs courantes à éviter absolument ! Tout ce qu’il faut savoir pour bien commencer.

Module 1 : Définir un business model Customer-centric et rentable

Toutes les clés pour construire une entreprise profitable dont les clients ont besoin et qui peut générer 100K$ de CA annuel dans les 2 premières années.

Module 2 : Construire une offre de services que les clients achètent et définir une stratégie de prix efficace.

La méthode pour construire des offres uniques, définir des prix adaptés et se démarquer de la concurrence

Module 3 : Management de l'expérience Client : Attirer, Acquérir, Fidéliser

Les bonnes pratiques pour bien accompagner le client tout au long du parcours d’achat et après l’achat.

Module 4 : Construire un pipeline commercial qui vend

Toutes les techniques pour structurer efficacement l’activité commerciale de votre entreprise et créer un process commercial qui convertit.

Module 5 : Bien gérer et contractualiser les risques dans la prestation de services

Les techniques pour évaluer les risques liés aux contrats avec le client, les dérives dans la prestation de service et les solutions pour protéger la marge commerciale en toutes circonstances.

Vendre des services d’agence comme des produits : L’art de scaler votre agence pour des marges plus élevées, le risque mieux maîtrisé et des jours plus heureux. Votre agence ne devrait plus être une source de contrariété pour vous et vos collaborateurs.

Module 6 : 10 idées de création d'entreprise de services clés-en-main

avec un business modèle pouvant générer jusqu’à 100K annuel dès les 2 premières années.

Module 7 : Focus 100 K$ Business Model 1

Le step-by-step pour créer et rentabiliser une entreprise de services événementiels.

Module 8 : Focus 100 K$ Business Model 2

Le step-by-step pour créer et rentabiliser un club d’affaires.

Module 9 : Focus 100 K$ Business Model 3

Le step-by-step pour créer et rentabiliser une agence multi-services.

Module 10 : Focus 100 K$ Business Model 4

Le step-by-step pour créer et rentabiliser une agence spécialisée dans l’accompagnement des créateurs d’entreprise et porteurs de projets. Devenir Consultants en Création d’entreprise.

Offre Membre VENDEUR PARTENAIRE

ACCOMPAGNEMENT COMMERCIAL PAR PALLIER JUSQU’À 1 MILLION D’EUROS DE CHIFFRE D’AFFAIRES

Accès aux formations de l’offre VDE
Accompagnement personnalisé pour le développement du chiffre d’affaires
Mise en place du pipeline commercial
Revue de la stratégie commerciale de l’entreprise
Aide à la mise en place d’un process commercial et d’un dispositif commercial efficace.
Limite de 8h par semaine de travail sur votre dossier par le Business Référent dédié.
Sans engagement.

Offre Membre MENTORING

ACCOMPAGNEMENT STRATÉGIQUE PERSONNALISÉE POUR LA MISE EN PLACE DE VOTRE PROJET D’ENTREPRISE DE LA DÉFINITION DU MODÈLE ÉCONOMIQUE JUSQU’AUX PREMIÈRES VENTES

24 Sessions mentoring d’une durée maximale de 1h par semaine par session, à votre demande sur notre site internet.
Accès aux formations de l’offre VDE pour revoir les basiques fondamentaux de la création d’entreprise réussie.
Accès aux formations “Les 5 secrets de Leadership” et “Vendeurs d’Elite” sur notre plateforme de e-learning.
L’accompagnement est nettement personnalisé pour s’adapter à votre projet, votre niveau d’expérience et votre niveau d’ambition, par un Business Référent dédié.

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